Ces conditions s'appliquent à tous les devis, commandes, arrangements d'échantillons et à la coopération commerciale internationale.
1. Formation de la commande
Une commande n'est considérée comme valable que lorsque les conditions suivantes sont remplies : confirmation mutuelle du devis, signature de la facture pro forma (PI) ou du contrat et réception du paiement convenu.
2. Conditions de paiement
Sauf accord écrit contraire, les conditions de paiement standard sont un acompte de 30 % avant la production et un solde de 70 % avant expédition. Les méthodes de paiement acceptées incluent T/T, L/C, Western Union et PayPal pour les commandes d'échantillons. Les conditions de paiement pour les partenaires à long terme peuvent être négociées séparément.
3. Délai de livraison
Le délai de livraison dépend de la quantité commandée, de la disponibilité des matières premières, des facteurs saisonniers et du calendrier de production. En cas de retard causé par un cas de force majeure, la Société en informera le client dans les meilleurs délais mais ne sera pas responsable des pertes indirectes ou consécutives.
4. Force Majeure
La force majeure comprend, sans toutefois s'y limiter, les catastrophes naturelles, les guerres, les épidémies, la congestion portuaire et les restrictions gouvernementales. En cas d'événement de force majeure, les obligations de prestation seront suspendues ou prolongées en conséquence.
5. Déclaration de propriété intellectuelle
Tout le contenu affiché sur le site Web de la Société, y compris les images, vidéos, textes et catalogues de produits, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et ne doit pas être copié, reproduit ou utilisé à des fins commerciales sans autorisation écrite. Les droits de propriété intellectuelle des conceptions OEM/ODM fournies par les clients appartiennent aux clients.
6. Résolution des différends
Les parties tenteront d'abord de résoudre les différends par le biais de négociations amicales. Si la négociation échoue, les litiges seront soumis aux institutions d'arbitrage ou aux tribunaux compétents conformément au contrat concerné. Le droit applicable est déterminé conformément au contrat.
